Déposée le 18 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PRINCE DE PROVENCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TDM domicilié(e) 70 Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE S/ MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 144 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sas T D M, au Capital de 37.000 Euros domicilié(e) Z.E. Jean Monnet 70, Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TDM, SAS - 70 Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE S/ MER - France - SIREN 430144451
Sas T D M, au Capital de 37.000 Euros - Z.E. Jean Monnet 70, Avenue de Rome - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Demande de renouvellement le 24 février 2009 n°2399386 - Publication au BOPI 2009-02-24
Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377497 - Publication au BOPI 2003-09-16
Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40
Renouvellement avec limitation le 24 février 2009 n°2399386 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-02-24
Inscription le 15 février 2012 - Changement d'adresse n°569629 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-15
Produits alimentaires et conserves solides ou liquides à savoir : herbes aromatiques, plantes à l'huile, huiles et préparations à l'huile, olives, condiments, légumes et fruits au vinaigre, champignons et truffes, produits exotiques à savoir : chutneys, achards, fruits exotiques. Poivres épices, sels, infusions, potages, pâtes, moutardes et moutardes aromatisées, vinaigres et vinaigres aromatisés, plats cuisinés, fruits au sirop. Confitures, confits, confiseries, sirop. Préparations sucrées à savoir compotes, pâtisseries, glaces alimentaires.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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